Propriété intellectuelle et media

Pour fonder son expertise en droit du digital et des innovations, l’équipe d’Oyat a depuis longtemps développé ses compétences en droit de la propriété intellectuelle, que ce soit en matière de droits d’auteur, bases de données, marques, dessins et modèles, brevets ou savoir-faire.

De la protection à leur exploitation (contrat de licence, contrat de cession, accord de coexistence, licensing, naming, ..), l’Equipe d’Oyat accompagne ses clients pour valoriser au mieux tous leurs actifs immatériels et assurer leur défense dans le cadre de contentieux en contrefaçon,  concurrence déloyale ou actions en déchéance ou nullité.

Dans un monde où la propriété intellectuelle est désormais étroitement liée à l’ère du digital (avec, par exemple, l’essor des blockchains et des NFT, les reprises de contenus sur les réseaux, … ), notre équipe a conscience des enjeux primordiaux qui sont ceux du droit de la propriété intellectuelle, telle que la sécurisation des liens entre création, innovation et rémunération des auteurs. A ce titre, les avocats d’Oyat apportent leur savoir-faire pour valider les contrats et sécuriser l’exploitation de ces actifs, notamment sur internet du fait de la pratique quotidienne de l’équipe Oyat sur ce pan de l’économie.

Présente dans le monde des media, l’Equipe d’Oyat a choisi une approche multisectorielle, en intervenant dans l’édition, la presse, l’audiovisuel, la publicité, la musique, la radio, l’art, les jeux video, l’évènementiel, les spectacles et les industries de contenus numériques.

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