Contacts clés

Fabien Pomart
Associé
Oyat avocats - Guillaume Ledoux
Guillaume Ledoux
Associé
Oyat avocats - Caroline Basdevant-Soulié
Caroline Basdevant-Soulié
Associée
Laura Pardal
Avocate
Compétence

Accompagnement des Dirigeants

Nous construisons autour de vous une équipe dédiée et multi-experte pour vous fournir un conseil stratégique et répondre à vos enjeux.

Que vous soyez Président, Directeur Général, , CFO, CEO, CTO, directeur juridique, membre du Comex, … au sein d’une multinationale, d’un groupe de sociétés ou d’une PME, nous vous assistons dans la définition de vos missions, la négociation des termes de votre mandat et/ou de votre contrat de travail (convention de mandat, rescrit chômage, affiliation privée type GSC), et plus généralement dans la défense de vos intérêts ; tant à l’occasion de votre prise de fonctions, de leur renouvellement et que de leur cessation (démission, révocation, rupture du contrat de travail…).

Parce que nous conseillons de nombreux fonds d’investissement et groupes de sociétés dans le cadre de la mise en place d’outils d’intéressement au capital, nous disposons également d’une expertise de premier plan s’agissant de la négociation et du débouclage de management packages (actions gratuites, de préférence, stock-options, Bspce,…).

Partenaires privilégiés de groupes familiaux et de nombreux fondateurs, et accompagnés de nos partenaires (banquiers d’affaires, experts évaluateurs, …), nous vous assistons également dans le cadre de la transmission de votre entreprise en identifiant avec vous la meilleure stratégie à suivre compte-tenu de vos impératifs, les étapes nécessaires à sa réalisation et leur sécurisation (négociation d’accord de confidentialité et d’exclusivité, lettre d’offre, consultation des IRP, levée des conditions suspensives, …). Nous vous accompagnons aussi naturellement dans la négociation et la rédaction de la documentation juridique à conclure dans ce cadre.

Quelque soit votre besoin, nous constituerons autour de vous une équipe dédiée d’avocats chevronnés en droit des affaires, en droit social et en droit fiscal, capable d’un accompagnement « sur-mesure », stratégique, non-orientée et dédiée à la défense de vos intérêts.

TYPES D’INTERVENTIONS
NÉGOCIATION DES TERMES DE VOTRE MANDAT OU CONTRAT DE TRAVAIL

Négociation des termes de votre mandat ou de votre contrat de travail, analyse des responsabilités, rédaction et revue de la convention de mandat, établissement d’une demande de rescrit auprès de France Travail, mise en place d’une assurance chômage privée le cas échéant, analyse des impacts sociaux et fiscaux,…

NÉGOCIATION DE LETTRE D'OFFRE, ACCORD DE CONFIDENTIALITÉ

Négociation de lettre d’offre, d’accord de confidentialité et d’exclusivité, mise en place et animation de data room, VDD, analyse des impacts sociaux et fiscaux, conduite des procédures d’information des IRP, …

STRUCTURATION JURIDIQUE ET FISCALE

Structuration juridique et fiscale, notamment cas de réinvestissement, mémorandum de structure, et plus généralement négociation de l’ensemble de la documentation à conclure au titre de la transmission de votre entreprise : protocole de cession, garantie d’actif et de passif, …

DÉBOUCLAGE

Débouclage, mise en place et renégociation de management package : actions de préférence, plan d’actions gratuites ou de stock-options, émission de Bspce, négociation des conditions de votre investissement ou réinvestissement, …

DÉFENSE DE VOS INTÉRÊTS

Défense de vos intérêts à l’occasion de la cessation de vos fonctions : négociation d’un package de sortie, analyse sociale et fiscale du package de sortie, assistance et représentation devant les juridictions le cas échéant, …

CLASSEMENTS & DISTINCTIONS
The Legal 500
  • Capital-risque / Capital-développement (Tier 3)
Leaders League
  • Conseil aux équipes dirigeantes / Forte notoriété
  • Opérations de capital développement / Forte notoriété
  • Private Equity – Opérations LBO lower mid & small cap / Excellent
  • Venture Capital / Forte notoriété
  • Fusions & Acquisitions, opérations jusqu’à 75M€ / Forte notoriété
Le Point

« Palmarès des meilleurs cabinets d’avocats en France 2024 », publié par le magazine Le Point :

  • Fusions & Acquisitions / 5 étoiles
  • Droit des sociétés / 4 étoiles
  • Private Equity & Venture Capital / 4 étoiles