Notre équipe se positionne comme un partenaire juridique à forte valeur ajoutée de tous les acteurs de la construction (maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entrepreneurs de travaux, sous-traitants, etc.) dans la préparation et la réalisation des grands chantiers publics et privés.
Notre équipe apporte une assistance très opérationnelle en droit des contrats et en droit de la responsabilité appliqués à l’acte de construire, que ce soit en conseil ou dans le cadre du règlement des conflits, amiable ou contentieux.
Nous intervenons aussi bien dans le cadre d’opérations de travaux de génie civil que bâtimentaires, dans des secteurs variés.
Notre accompagnement repose sur quatre piliers :
En amont des projets de construction, notre fine connaissance des CCAG et de la jurisprudence administrative et judiciaire, combinée à une grande expérience des litiges de construction, nous permettent d’être force de proposition dans la structuration juridique des opérations de construction et d’optimiser la documentation contractuelle ainsi que le partage des risques au mieux des intérêts de nos clients.
En phase chantier, nous concevons notre rôle comme une interface entre la technique et le juridique, nécessitant une forte implication dans la relation avec la Direction projet.
C’est ainsi que nous pouvons assurer un suivi complet des marchés et garantir à nos clients un appui juridique permanent et très opérationnel à toutes les étapes clés du chantier : ordres de service, paiement des avances et acomptes, prolongation des délais, pénalités, travaux supplémentaires, avenants, mise en régie, ajournement, mise à disposition, prise de possession, opérations préalables à la réception et réception, résiliation, établissement du décompte général et paiement du solde, levée des réserves et suivi de la GPA, etc.
La réalisation d’un chantier peut être source de nombreux litiges techniques et financiers entre le maître d’ouvrage et les constructeurs, pouvant notamment se traduire par des réclamations. Nous maîtrisons parfaitement la mécanique des réclamations de chantier ainsi que les procédures et modes de règlement amiable des litiges (médiation, conciliation, transaction), et sommes rompus aux contentieux et expertises judiciaires qui peuvent s’ensuivre.
Notre équipe est également experte dans la gestion des contentieux mettant en jeu les responsabilités et garanties des constructeurs (et leurs assureurs) en cas de malfaçons, désordres ou non-conformités avant ou après la réception, qui requiert beaucoup de technicité.
Enfin, nous disposons du savoir-faire nécessaire au suivi et à la gestion efficace des expertises judiciaires, qui s’acquiert par l’expérience.
«L’expertise de Tony Janvier en droit de l’exécution des opérations de travaux publics et privés n’a pas son pareil parmi les avocats parisiens. La disponibilité, la réactivité, les capacités d’analyse de l’équipe et sa compréhension des problématiques juridiques et techniques liées à l’exécution des opérations de travaux, sont autant d’atouts justifiant sa réputation dans ce domaine.» – Legal 500 2023
«Tony Janvier est un avocat d’exception : réactif, toujours précis, reconnu et pertinent doté d’un grand sens relationnel.» – Legal 500 2024
