Une équipe experte dédiée à la structuration et à la sécurisation de vos investissements qui vous aide à accélérer votre développement.
Notre équipe accompagne des fonds d’investissement, grandes entreprises et acteurs industriels de premier plan, family offices et business angels dans le cadre de leurs opérations d’investissement (majoritaire ou minoritaire), de co-investissement et, plus généralement, de capital investissement.
Nous assistons également régulièrement fondateurs et équipes dirigeantes dans le cadre de la transmission et de la reprise d’entreprises, que ce soit au côté d’acteurs du capital investissement ou en s’appuyant sur les équipes déjà en place via la réalisation, notamment, d’opérations de type LBO, ainsi que de nombreuses startup dans le cadre de leur développement et de l’obtention de leurs premiers financements.
Notre périmètre d’intervention couvre l’ensemble du droit des affaires, en ce compris la négociation des termes et conditions de toute dette (senior, mezzanine ou bancaire) qui pourrait être souscrite au soutien de ces opérations.
Notre atout, une parfaite connaissance des acteurs, enjeux et pratiques conditionnant leur réalisation, et tout particulièrement s’agissant de la mise en place des outils d’intéressement au capital nécessaires à leur réussite (management package), une parfaite maîtrise des réglementations et usages applicables à ce type d’opérations, notre réseau d’experts, en France et à l’international, et la possibilité de vous appuyer à tout moment sur les autres expertises de notre cabinet.
Audit des risques, identification des actions correctives à diligenter pré/post closing, rédaction et négociation de lettre d’intention, négociation de la documentation contractuelle à conclure dans le cadre de la réalisation de l’opération projetée : protocole d’investissement, contrat de cession de titres, garantie d’actif et de passif, pacte d’actionnaires, …
Structuration juridique et fiscale, mémorandum de structure, …
Débouclage, mise en place et renégociation de management package, émission d’actions de préférence, d’obligations convertibles, mise en place de plan d’actions gratuites ou de stock-options, émission de Bspce, négociation des conditions d’investissement/réinvestissement de managers clés.
Négociation des financements attachés à la réalisation de ce type d’opération : dette senior, dette subordonnée, dette mezzanine, dette bancaire, sûretés à mettre en place (nantissement, dailly, porte-fort, …), subordination, …
Rédaction de l’ensemble de la documentation corporate inhérente à ce type d’opérations, accompagnement « sur mesure » dès l’entrée en pourparlers et jusqu’au closing, organisation des phases de signing et de closing.
« Oyat a une capacité à supporter une charge de travail importante, à délivrer des résultats exceptionnels et de fournir à leurs clients des résultats supérieurs aux attentes tout au long du cycle de vie de la transaction. » – Legal 500
THE LEGAL 500 EMEA 2024
LEADERS LEAGUE
Le Point
« Palmarès des meilleurs cabinets d’avocats en France 2024 », publié par le magazine Le Point :
